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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIPROVAL-BORDEAUX
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DIPROVAL-BORDEAUX (SARL)

Numéro de dépôt :
96631355
Date de dépôt :
21/06/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIPROVAL-BORDEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIPROVAL-BORDEAUX domicilié(e) Route de Balizac, 33720 LANDIRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle, Bureaux Europe - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631355.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 juin 2006.

DIPROVAL-BORDEAUX a également déposé les autres marques suivantes : HAUT-MOULIN , (Marque figurative) , SELECTION VIN DE PAYS DE FRANCE DRY VIN DU PAYS DU GERS , VALBLANC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SELECTION VIN DE FRANCE MEDIUM SWEET VIN DE PAYS DES COTES DU TARN , COTES DE LA MALEPÈRE , (Marque figurative) , (Marque figurative)


DIPROVAL-BORDEAUX (SARL) - Route de Balizac, 33720 LANDIRAS - France


MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle, Bureaux Europe - France


Inscription le 25 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331565 - Publication au BOPI 2001-09-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-05

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Vins, vins mousseux